Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AS DE VEAU
CEVAP, Société coopérative

Numéro de dépôt :
4054057
Date de dépôt :
09/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/12/2023
AS DE VEAU de CEVAP

Présentation de la marque AS DE VEAU

Déposée le 9 décembre 2013 par la société CEVAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AS DE VEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la société CEVAP domicilié(e) 15 avenue Rémy René BAZIN, BP 16 - 85292 - SAINT LAURENT SUR SEVRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 537 356 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEVAP, M. BROSSET Charles domicilié(e) 15 avenue Rémy René BAZIN, BP 16 - 85292 - SAINT LAURENT SUR SEVRE CEDEX - France.

La marque AS DE VEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AS DE VEAU est expirée depuis le 9 décembre 2023.

CEVAP a également déposé les autres marques suivantes : Le Veau de nos éleveurs VENDEE . ANJOU . POITOU , Folie d'Eleveur , le Veau de nos Fermes , le Veau de nos Fermes , le Veau de nos Éleveurs , LES SAVEURS DU BOCAGE LE VEAU DE SEVRE ET LOIRE , le Veau de nos Fermes , VEAU DES LYS , Veau d'Eleveur , Veau de chez Veau


CEVAP, Société coopérative - 15 avenue Rémy René BAZIN, BP 16 - 85292 - SAINT LAURENT SUR SEVRE CEDEX - France - SIREN 324537356


CEVAP, M. BROSSET Charles - 15 avenue Rémy René BAZIN, BP 16 - 85292 - SAINT LAURENT SUR SEVRE CEDEX - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Viande de veau de boucherie ;

Veaux de boucherie vivants.